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Marques déposées par DE VERMONT JACQUES
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CHATEAU DE VERMONT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE VERMONT
DE VERMONT JACQUES
DE VERMONT YANNICK
DE VERMONT MARIE ANGE

Numéro de dépôt :
3326550
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
18/11/2024
CHATEAU DE VERMONT de DE VERMONT JACQUES

Présentation de la marque CHATEAU DE VERMONT

Déposée le 18 novembre 2004 par DE VERMONT JACQUES, DE VERMONT YANNICK, DE VERMONT MARIE ANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « CHATEAU DE VERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Les déposants sont DE VERMONT JACQUES domicilié(e) Louis de VERMONT - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , DE VERMONT YANNICK domicilié(e) GASPARD BRAILLON, LE BOURG, 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , DE VERMONT MARIE ANGE domicilié(e) RUE LOUIS DE VERMONT - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE VERMONT Jacques domicilié(e) Rue Louis de Vermont - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.

La marque CHATEAU DE VERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE VERMONT arrivera à expiration en date du 18 novembre 2024.

DE VERMONT JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VAUX


DE VERMONT JACQUES - Louis de VERMONT - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 3

DE VERMONT YANNICK - GASPARD BRAILLON, LE BOURG, 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 3

DE VERMONT MARIE ANGE - RUE LOUIS DE VERMONT - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France


DE VERMONT Jacques - Rue Louis de Vermont - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2014 n°2571873 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2014-11-17

Vin appellation d'origine contrôlée beaujolais-villages. Provenant de l'exploitation exactement dénommée. Château de Vermont.